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Service de la comptabilité des opérations de change

Présentation des notices

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  • 1463200401 AR 5 à 184
    Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées

    • 1463200401 AR 156 à 184
      Titre : 2.3. Opérations exceptionnelles

      • 1463200401 AR 180 à 182
        Titre : 2.3.3. Crise monétaire
        Date : 1968/1995

        • 1463200401 AR 180
          Titre : 2.3.3. Crise monétaire Crise de 1968 Accord de crédit accordé à la France par diverses banques et organismes (Banque de Belgique, Banque des Règlements Internationaux), relevé de comptes : correspondance, note, télégramme, pièce comptable ; accord de swap devise contre franc : note, télégramme, 1968-1969.

        • 1463200401 AR 181
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.3. Opérations exceptionnelles 2.3.3. Crise monétaire Crise de 1968 Accord de crédit accordé à la France par diverses banques et organismes (Deutsche Bundesbank, Banque d'Italie, De Nederlandsche Bank), relevé de comptes : correspondance, note, télégramme, pièce comptable ; accord de swap devise contre franc : note, télégramme, 1968-1969. Crise de 1993 Swaps entre les Banques centrales étrangères, relevé de comptes : pièce comptable, note, télégramme, 1993. Swaps entre la Bundesbank et la Banque de France : note, pièce comptable, télégramme, 1992-1993. Placement du Fonds de Stabilisation des Changes, relevé de comptes : note, pièce comptable, 1992-1993.
          Date : 1968-1993

        • 1463200401 AR 182
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.3. Opérations exceptionnelles 2.3.3. Crise monétaire Crise de 1993 Prise en report DEM/FRF (deutsche mark/ franc français), dénouement : télégramme, pièce comptable, 1994 ; relevé de comptes : note, télégramme, 1993-1995.
          Date : 1993-1995

      • 1463200401 AR 183 à 184
        Titre : 2.3.4. Dette publique

        • 1463200401 AR 183
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.3. Opérations exceptionnelles 2.3.4. Dette publique Dettes publiques extérieures, échéanciers semestriels : note, 1946-1980 ; échéanciers mensuels et annuels : note, communiqué, presse, 1949-1965 ; remboursement anticipé : correspondance, télégramme, presse, communiqué, 1962-1965.
          Date : 1946-1980

        • 1463200401 AR 184
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.3. Opérations exceptionnelles 2.3.4. Dette publique Dettes publiques extérieures, notes et situation : correspondance, 1950-1980.

  • 1463200401 AR 184 à 201, 1463200101 AR 194
    Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux

    • 1463200401 AR 184 à 193, 1463200101 AR 194
      Titre : 3.1. Fonds Monétaire International

      • 1463200401 AR 184
        Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux 3.1. Fonds Monétaire International 3.1.1. Organisation Comptes du Fonds Monétaire International, modalités de fonctionnement : note, correspondance, 1950-1980 ; compte du Bureau européen, relevé de comptes : correspondance, pièce comptable, télégramme, 1976-1983 ; compte de bonification de la facilité pétrolière : télégramme, note, 1975-1976. Statut, évolution : règlement, publication, note, télégramme, projet d'amendement aux statuts, 1950-1977. Membres, admission : note, communiqué de presse, 1951-1965 ; retrait : compte-rendu de réunion de séance du conseil général, télégramme, correspondance, 1950-1965; augmentation du quota : note, compte-rendu de séance du conseil général 1955-1966 ; droits de vote : note, 1955-1961.

      • 1463200401 AR 185
        Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux 3.1. Fonds Monétaire International 3.1.1. Organisation Échange d'or, modalités : note, télégramme, correspondance, sept.-nov. 1947. Fonds Monétaire International, réglementation relative aux opérations de changes : correspondance, règle, communiqué de presse, note, 1947-1961 ; restriction de change : correspondance, rapport, règlement, note, 1951-1957 ; passage à l'article VIII : presse, correspondance, compte-rendu de réunion, 1959-1964. Conditions financières du Fonds Monétaire International, réglementation : note, télégramme, correspondance, 1974-1981. Opération sur or, bases de calcul : note, correspondance, télégramme, 1972-1975. 3.1.2. Accord avec les pays membres Souscription au capital du Fonds Monétaire International, révision et augmentation des quotes-parts : correspondance, note, télégramme, communiqué, pièce comptable ; versement de la souscription : correspondance, note, communiqué, télégramme, pièce comptable. 1946-1992.
        Date : 1946-1992

      • 1463200401 AR 186
        Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux 3.1. Fonds Monétaire International 3.1.2. Accord avec les pays membres Accords entre le Fonds Monétaire International et les pays membres (États-Unis, Turquie, Ceylan, Bolivie, Nicaragua, Royaume-Uni, Japon, Équateur, Somalie, Pérou, Soudan, Colombie, Chili, République arabe unie, Haïti, Indonésie, Honduras, Brésil, Afghanistan, Uruguay, Salvador, Ghana, Inde, Canada, Argentine, Australie, Syrie, Islande, les Philippines, Guatemala, Mexique, Sud Afrique, Yougoslavie, Belgique, France, Finlande), rapports et tirages : correspondance, note, télégramme, presse. 1947-1974. Fonds fiduciaire (Trust fond), création et développement : télégramme, note, 1975-1978 ; prêts au Vietnam, Mali et Cameroun : télégramme 1978-1984. 3.1.3. Compte de la France au Fonds Monétaire International Banque de France, or sous dossier : note, correspondance, 1947-1948. Situation de la France à l'égard du Fonds Monétaire International : note, 1946-1959. Charges et transfert de la Banque de France à la Banque d'Angleterre, redevances en or payées au Fonds Monétaire International : correspondance, note, pièce comptable, télégramme, 1948-1960. Rachat de francs, discussion et prévision : correspondance, note, compte-rendu de réunion, 1950-1951.
        Date : 1946-1984

      • 1463200401 AR 187
        Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux 3.1. Fonds Monétaire International 3.1.3. Compte de la France au Fonds Monétaire International Obligation de rachat de francs, réglementation : correspondance, note, 1950 ; relevé de comptes : correspondance, communiqué, note, presse, bilan, 1950-1961. Swap de la France avec le Fonds Monétaire International, état des lingots d'or : correspondance, 1951. Liquidation éventuelle du Fonds Monétaire International, relevé de comptes : note, 1954. Remboursement du Fonds Monétaire International par la France, instructions générales : correspondance, déc. 1955. Remboursement anticipé de 200 millions de dollars de la France issue des tirages sur le fonds du Fonds Monétaire International entre 1957 et 1959 : correspondance, pièce comptable, communiqué, note, 1959. Accords généraux d'emprunt, intérêts versés par le Fonds Monétaire International sur les tirages effectués : pièce comptable, télégramme, 1966-1967. Versements d'or au Fonds Monétaire International pour le compte de pays de la Zone franc : télégramme, pièce comptable, avr.-nov.1967. Dette française, relevé de comptes : note, 1968-1971. Bénéfices du Fonds Monétaire International, part de la France : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, 1968-1975. Obligation de rachat de francs, remboursement partiel des tirages effectués : presse, correspondance, note, télégramme ; mode de règlement de l'obligation de rachat : projet, note, correspondance, mémorandum, télégramme, 1970-1971 ; liquidation de la dette française : correspondance, communiqué, télégramme, pièce comptable, note, 1971. Charges et commission dues au Fonds Monétaire International, relevé de comptes : note, télégramme, correspondance, 1970-1971.
        Date : 1950-1975

      • 1463200401 AR 188
        Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux 3.1. Fonds Monétaire International 3.1.3. Compte de la France au Fonds Monétaire International Taux centraux et marges élargies, révision : télégramme, note, 1971-1973. Fonds Monétaire International, parités des monnaies : correspondance, note, déclaration ; flottement du franc ; note, télégramme, 1974-1975. Facilité de financement élargie : note, télégramme, bilan, 1979-1984. Compte de substitution, projet : note, télégramme, 1979-1980. Facilité de financement supplémentaire, contribution de la France : pièce comptable, note, télégramme, 1980-1986. Créance de la France sur le Fonds Monétaire International, remarque sur l'évolution récente : note, juil. 1990. 3.1.4. Compte du Fonds Monétaire International à la Banque de France Compte Or du Fonds Monétaire International à la Banque de France : correspondance, télégramme, janv.1954-avr.1977. Opérations du Fonds Monétaire International sur ses avoirs en francs : registre, [classement chronologique, 3 volumes] fév. 1964- déc. 1977. Compte général du Fonds Monétaire International : note, correspondance ; relevé de comptes : pièces comptables, 1973-1996.
        Date : 1954-1996

      • 1463200401 AR 189
        Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux 3.1. Fonds Monétaire International 3.1.4. Compte du Fonds Monétaire International à la Banque de France Réévaluation des avoirs en francs du Fonds Monétaire International, décision du 4 janvier 1972 : registre, 9 mai 1977- 11 juin 1985. Réserves publiques de changes, réévaluation semestrielle du 30 juin 1986 au 30 décembre 1996 : correspondance, note, télégramme, 1986-1996.
        Date : 1977-1996

      • 1463200401 AR 190
        Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux 3.1. Fonds Monétaire International 3.1.5. Restitution d'or Diminution du stock d'or du Fonds Monétaire International, modalités : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, loi, 1949-1980. Diminution du stock d'or du Fonds Monétaire International, modalités : note télégramme, 1975-1981. Première restitution d'or au pays membres (Libye, Mauritanie, Gambie, Bénin, Côte d'Ivoire, Haute-Volta, Irak, Mali, Maroc, Niger, Pakistan, Roumanie, Sénégal, Togo, Guinée équatorial, Vietnam, Guinée) : pièce comptable, télégramme, correspondance, note, janv.-fév. 1977. Première restitution d'or à la France : projet de communiqué, note, télégramme, déc. 1976- janv. 1977. Deuxième restitution d'or aux pays membres (Libye, Mauritanie, Gambie, Bénin, Côte d'Ivoire, Haute-Volta, Irak, Mali, Maroc, Niger, Pakistan, Roumanie, Sénégal, Togo, Guinée équatorial, Vietnam, Guinée, France) : pièce comptable, télégramme, correspondance, note, déc. 1977- juil. 1978. Troisième restitution d'or aux pays membres (Libye, Mauritanie, Bénin, Côte d'Ivoire, Haute-Volta, Irak, Mali, Maroc, Niger, Pakistan, Roumanie, Sénégal, Togo, Guinée équatoriale, Vietnam, Guinée, France) : pièce comptable, télégramme, correspondance, note, déc.1978-mars 1979. Quatrième restitution d'or au pays membres (Libye, Mauritanie, Yougoslavie, Iran, Bénin, Côte d'Ivoire, Haute-Volta, Irak, Mali, Maroc, Niger, Pakistan, Roumanie, Sénégal, Togo, Guinée équatorial, Vietnam, Guinée, France) : pièce comptable, télégramme, correspondance, note, déc. 1979- mars 1980.
        Date : 1949-1980

      • 1463200401 AR 191
        Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux 3.1. Fonds Monétaire International 3.1.5. Restitution d'or Vente d'or par adjudication : pièce comptable, télégramme, oct.1978- janv. 1980. Adjudication d'or par le Fonds Monétaire International : télégramme, rapport, pièce comptable, 1976-1978. Restitution d'or par le Fonds Monétaire International à divers pays (France, Guinée, Bénin, Côte d'Ivoire, Haute Volta, Irak, Mali, Maroc, Niger, Pakistan, Roumanie, Sénégal, Togo, Gambie, Libye, Mauritanie, Vietnam) : projet de communiqué, note, télégramme, rapport, pièce comptable, 1976-1979. 3.1.6. DTS (droits de tirages spéciaux) Préparation de la mise en oeuvre des DTS : correspondance, note, pièce comptable, projet, 1967-1971. Statuts du Fonds Monétaire International, règles de fonctionnement du système : manuel de procédure, projet d'amendement aux statuts, note, compte-rendu de séance du conseil général, 1968-1970. L'étranger et les DTS : télégramme, note, 1969-1971. Participation de la France au système DTS, législation française : note, projet de loi, nov.-déc. 1969. Comptabilisation détention administration et traitement comptable des opérations en DTS réalisées pour le Fonds Monétaire International dans les écritures de la Banque de France du Fonds de Stabilisation des Changes et du Trésor : note, correspondance, projet, 1969-1970. Mode d'évaluation, nouvelle méthode : presse, bulletin du Fonds Monétaire International, correspondance, télégramme, 1974.
        Date : 1967-1980

      • 1463200401 AR 192
        Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux 3.1. Fonds Monétaire International 3.1.6. DTS (droits de tirages spéciaux) Fonds Monétaire International-DTS, relevé de comptes: note, correspondance, mai-avr. 1986. Cession et acquisition de DTS contre des devises étrangères et des Francs, relevé de comptes : correspondance, télégramme, 1988-1995. 3.1.7. Tirage Fonds Monétaire International, possibilité de tirages : correspondance, note, télégramme, 1947-1958. Tirage de la France sur le Fonds Monétaire International, modalités : note ; Accord de Stand-by du 17 octobre 1956 et du 30 janvier 1958 : télégramme, correspondance, note, pièce comptable ; tirage de 25 millions de dollars : note, télégramme, correspondance, 1947-1961.
        Date : 1947-1995

      • 1463200401 AR 193
        Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux 3.1. Fonds Monétaire International 3.1.7. Tirage Prise en charge par le Fonds de Stabilisation des Changes, tirage effectué par le Fonds Monétaire International sur les ¾ du quote-part de la France : correspondance, note, pièce comptable ; rachat de francs détenus par le Fonds Monétaire International : correspondance, note, pièce comptable, 1949-1962. Fonds Monétaire International, charges applicables aux tirages : correspondance, note, 1950-1959. Tirage en franc français sur le Fonds Monétaire International, études et notes : projet, télégramme, 1950-1978. Achat d'or contre francs à l'occasion du tirage sur le Fonds Monétaire International de la Grande-Bretagne : correspondance, télégramme, pièce comptable, 1961-1971. Tirage effectué par les pays membres dans le cadre de la tranche-or, procédure : correspondance, note, 1963-1964. Tirage de la Grande-Bretagne sur le Fonds Monétaire International, swap entre la Banque de France et la Banque d'Angleterre : note, télégramme, presse, pièce comptable, 1964-1968. Tirage de la France sur le Fonds Monétaire International du 4 juin 1968 : télégramme, note, correspondance, 1968. Accord de Stand-by du 19 septembre 1969, commission d'engagement : correspondance, télégramme, pièce comptable, 1969 ; tirage de dollars sur le Fonds Monétaire International : note, télégramme, pièce comptable, sept. 1969- janv-1970.
        Date : 1949-1978

      • 1463200101 AR 194
        Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux 3.1. Fonds Monétaire International 3.1.7. Tirage Tirage sur la tranche or du quota français, relevé de comptes : télégramme, sept. 1969- fév. 1970. Tirage de la France sur le Fonds Monétaire International, règlement partiel de la dette spéciale de la France envers le FECOM (Fond Européen de Coopération Monétaire) à l'échéance du 30 novembre 1973 du 28 février 1973 et du 29 avril 1976 : note, télégramme, pièce comptable, 1973-1976.

    • 1463200401 AR 194 à 195
      Titre : 3.2. Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement
      Date : 1947/1975

      • 1463200401 AR 194
        Titre : 3.2. Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement 3.2.1. Statuts Statuts de la Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement, règlements et circulaires : note, 1947-1966. Administration de la Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement, stages organisés auprès de la Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement : correspondance, note ; mouvements du personnel: correspondance, note, 1952-1961. Déblocage par les pays membres de leur souscription au capital de la Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement, modalités : correspondance, note, 1953-1957. 3.2.2. Comptes de la Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement à la Banque de France Augmentation du capital de la Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement, modalités : correspondance, note, télégramme, presse, 1946-1981. Comptes au nom de la Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement à la Banque de France, ouverture et tenue : correspondance, note, circulaire, télégramme, pièce comptable, 1946-1979 ; ouverture et fermeture : correspondance, télégramme, note, pièce comptable, 1948-1960. Réévaluation des avoirs en francs français de la Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, 1948-1981. Obligations de la Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement, souscriptions et achats : note, télégramme, pièce comptable, 1955-1978.

      • 1463200401 AR 195
        Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux 3.2. Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement 3.2.3. Prêts consentis par la Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement Prêts consentis par la Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement aux pays étrangers : projet, note, correspondance, 1948-1975. Politique d'emprunt et de prêt de la Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement, modalités : correspondance, note, télégramme, presse, 1952-1958. Annuités de prêt de la Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement au Crédit National, relevé de comptes : correspondance, note, pièce comptable, télégramme, 1947-1977 ; rachat par la Banque de France : correspondance, note, télégramme, 1961-1963.
        Date : 1947-1975

    • 1463200401 AR 196 à 200
      Titre : 3.3. Banque des Règlements Internationaux

      • 1463200401 AR 196
        Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux 3.3. Banque des Règlements Internationaux 3.3.1. Compte de la Banque de France à la Banque des Règlements Internationaux Banque des règlements Internationaux, reprise d'un dépôt d'or déposés à Rio de Janeiro pour le compte de la Banque de France contre remise de dollars à New-York : correspondance, pièce comptable, note, télégramme, juil.- déc. 1946. Opérations sur or, dossier « earmarked » : correspondance, note, pièce comptable, juin 1953-fév.1959. Dépôts de la Banque de France à la Banque des Règlements Internationaux, situation des comptes : note, 1956-1982. Avoirs en francs suisses de la Banque de France à la Banque des Règlements Internationaux, évolution : note, 1955-1982. Compte Or à vue de la Banque de France à la Banque des Règlements Internationaux, évolution : note, 1955-1981. Dépôts de différentes devises de la Banque de France à la Banque des Règlements Internationaux, évolution : note, 1961-1982. Dépôt d'or à vue, livraison à Londres, pièce d'écriture, janv.1960-déc.1964. Dépôt d'or à vue, livraison à Londres, pièce d'écriture : correspondance, télégramme, avr.1960-nov.1961.
        Date : 1946-1982

      • 1463200401 AR 197
        Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux 3.3. Banque des Règlements Internationaux 3.3.1. Compte de la Banque de France à la Banque des Règlements Internationaux Dépôt d'or à vue, livraison à Londres, relevé de comptes : télégramme, pièce comptable, juin 1965-nov.1967 ; virements entre la Banque des Règlements Internationaux et la Banque d'Angleterre : pièce comptable, télégramme, janv.-fév.1966. Emprunt de la Banque de France, relevé de comptes : note, 1993-1994.
        Date : 1965-1994

      • 1463200401 AR 198
        Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux 3.3. Banque des Règlements Internationaux 3.3.1. Compte de la Banque de France à la Banque des Règlements Internationaux Emprunt de la Banque de France, relevé de comptes : note, 1993-1994. Swaps USD/DEM (dollar/ deutsche mark), relevé de comptes : note, 1993.
        Date : 1993-1994

      • 1463200401 AR 199
        Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux 3.3. Banque des Règlements Internationaux 3.3.1. Compte de la Banque de France à la Banque des Règlements Internationaux Dépôt d'or de la Banque de France à la Banque des Règlements Internationaux, correspondance, pièce comptable, 1950-1969; pièce d'écriture : télégramme, pièce comptable, mars-juil. 1964 ; relevé de comptes : télégramme, pièce comptable, fév.-juil. 1965. 3.3.2. Compte de la Banque des Règlements Internationaux à la Banque de France Or sous dossier, cession et vente d'or : correspondance, télégramme, note, oct-nov.1947. Banque des Règlements Internationaux, swaps et achat d'or : correspondance, note, télégramme, mai 1949-janv.1951. Opération à l'étranger, achat d'or à la Banques des Règlements Internationaux : correspondance, note, pièce comptable, 1953. Banque des Règlements Internationaux, cours de l'action : note, 1956-1983. Banque des Règlements Internationaux, compte or à terme fixe : télégramme, pièce comptable, 1957-1977.
        Date : 1947-1983

      • 1463200401 AR 200
        Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux 3.3. Banque des Règlements Internationaux 3.3.2. Compte de la Banque des Règlements Internationaux à la Banque de France Banque des Règlements Internationaux, dépôt d'or à vue : correspondance, télégramme, pièce comptable, note, 1960-1993. Opérations diverses en or de la Banque des Règlements Internationaux, relevé de comptes : note, télégramme, pièce comptable, 1967-1968. Banque des Règlements Internationaux, diverses opérations d'or : pièce comptable, télégramme, 1970-1977.

    • 1463200401 AR 200 à 201
      Titre : 3.4. Organisation de Coopération et de Développement Économique

  • 1463200401 AR 201 à 202
    Titre : 4. Opérations effectuées dans le cadre d’accord pour le compte d’organismes européens
    Date : 1978/1995

    • 1463200401 AR 201
      Titre : 4. Opérations effectuées dans le cadre d'accord pour le compte d'organismes européens 4.1. Banque Européenne d'Investissements Banque Européenne d'Investissement, souscription : pièce comptable, note, télégramme, 1958. 4.2. Accord Monétaire Européen Accord Monétaire Européen, texte et accord : note, 1955-1968 ; Aide-mémoire de la Banque des Règlements Intérnationaux : note, 1957-1972 ; Application et directives : correspondance, note, presse, décision du conseil, 1959-1960.

    • 1463200401 AR 202
      Titre : 4. Opérations effectuées dans le cadre d'accord pour le compte d'organismes européens 4.3. Système Monétaire Européen Dépôt de réserves auprès du FECOM (Fond Européen de Coopération Monétaire), constitution : télégramme, pièce comptable, 1979-1987 ; réévaluation, études générales et organisation : note, télégramme, projet de communiqué ; Fonds Monétaire Européen, fonctionnement : note, télégramme, 1978-1985 ; relevé de comptes : télégramme, pièce comptable, 1979-1986. 4.4. Commission européenne du Danube Or de la Commission Européenne du Danube : correspondance, note, pièce comptable, accord, 1982-1984. 4.5. Institut monétaire européen Institut monétaire européen, contribution de ses ressources : correspondance, note, oct. 1994-janv. 1995 ; dépenses : note, pièce comptable, compte-rendu de réunion, avr. 1994-janv. 1995.
      Date : 1978-1995

  • 1463200401 AR 203 à 222
    Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales
    Date : 1928/1996

    • 1463200401 AR 203
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.1. Égypte Compagne cotonnière, relevé de comptes : correspondance, solde fin de mois, pièce d'écriture, évaluation des avoirs du fonds et de la Banque en livres égyptienne, note, 1951-1959 ; Swaps avec la BNCI (Banque Nationale du Commerce et de l'Industrie) : correspondance, 1953-1957. Compte courant de la Banque du Caire, relevé de comptes : correspondance, notes, 1956-1960. Compte EFAC (exportation-frais accessoires), fermeture : correspondance, note, 1956-1960 ; Biens sequestrés, libération : correspondance, presse, 1957-1959. Comptes de l'Ancien accord franco-égyptien du 22-07-1966, liquidation : correspondance, pièce comptable, projet, note, 1956-1970. Accord de paiement du 22 août 1958 : projet, correspondance, compte-rendu de réunion, notes, accord, 1958-1964 ; compte : correspondance, pièce comptable, 1959-1961 ; créance issue de la liquidation de l'accord : télégramme, correspondance, compte-rendu, 1962-1970 ; protocole annexe : correspondance, ordre de paiements, 1965-1988.
      Date : 1951-1988

    • 1463200401 AR 204
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.1. Égypte Indemnisation des porteurs français de valeurs mobilières égytianisées : correspondance, ordre de paiements, 1969-1977. 5.2. Allemagne Accords de Bonn, application : télégramme ; engagement de swap avec l'Allemagne : télégramme, 1968-1969 ; crédit étranger consentis à la France : télégramme, tirage, 1969-1970. 5.3. Federal Reserve Bank Dépôt d'or à la Federal Reserve Bank, mouvement d'or : correspondance, état, 1928-1933. Comptes en Or, fonctionnement et état :correspondance, note, liste, télégramme, fév.1934-sept.1988 ; frais prélevés sur mouvement d'or : note, mars 1962.
      Date : 1928-1988

    • 1463200401 AR 205
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.3. Federal Reserve Bank Importation d'or de la Banque de France à la Federal Reserve Bank : correspondance, état, fév.-sept.1936. Federal Reserve Bank, dépôt d'or : correspondance, note, 1939-1940. Comptes en or de la Banque de France à la Federal Reserve Bank, pièce d'écriture :correspondance, télégramme, 1940-1945.
      Date : 1936-1945

    • 1463200401 AR 206
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.3. Federal Reserve Bank Dépôt d'or à la Federal Reserve Bank, compte « Z » : correspondance, note, état, pièce comptable, 1940-1945. Dépôt de la de Pologne à la Federal Réserve Bank : correspondance, note, télégramme, 1940-1941. Or sous dossier, cession d'or : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, 1947-1948. Or sous dossier, cession d'or contrer dollar : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, nov.1948-déc.1951.
      Date : 1940-1951

    • 1463200401 AR 207
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.3. Federal Reserve Bank Or sous dossier, relevé de comptes : presse, télégramme, mars 1951-juill.1952. Comptes « T » et « O » de la Federal Reserve Bank, projet de fusion et fusion : correspondance, note, rapport, 1949-1971. Exemption de l'impôt américain de 15% sur les arrérages produits par les placements en valeurs du gouvernement des États-Unis : note, correspondance, rapport, juil.-déc. 1961. Federal Reserve Bank of New York compte « O » lingots, listes des barres : registre, 1964.
      Date : 1949-1971

    • 1463200401 AR 208
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.3. Federal Reserve Bank Federal Reserve Bank of New York compte « O » lingots, listes des barres : registre, 1965.
      Date : 1965-1965

    • 1463200401 AR 209
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.4. Suisse Banque Nationale Suisse , cession d'or contre francs suisses : correspondance, pièce comptable, note, avr-août 1937 ; échange d'or : correspondance, convention, compte-rendu de visite, juill.1935. Or en Suisse, comptes « Z » : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, 1940-1945 ; comptes rapatriés chez la Banque nationale Suisse : correspondance, note, 1941-1942.
      Date : 1935-1945

    • 1463200401 AR 210
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.4. Suisse Or en Suisse, compte « T » : correspondance, note, pièce comptable, mai 1941-fév.1945. Banque Nationale Suisse, or sous dossier : correspondance, télégramme, note, pièce comptable, [classement chronologique] déc. 1945-janv.1947.
      Date : 1941-1947

    • 1463200401 AR 211
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.4. Suisse Banque Nationale Suisse, or sous dossier : correspondance, télégramme, note, pièce comptable, [classement chronologique] fév.1947-nov.1951. Banque Nationale Suisse, compte or de la Banque de France : correspondance, pièce comptable, août 1950-janv.1993.
      Date : 1947-1993

    • 1463200401 AR 212
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.5. Opérations réalisées pour le compte de la zone Franc Comptes « Droits de Tirage » Comptes « Droits de tirage » des pays de la zone franc, tenue des comptes : correspondance, note, 1955-1967. Compte « Droits de tirage» de la Banque Centrale de Tunisie, accord : correspondance, note, accord, 1959-1967. Comptes « Droits de tirage » des pays de la zone franc (Algérie, Cameroun, Congo, Côte d'Ivoire, Dahomey, Gabon, Haute-Volta, République Malgache, Mauritanie, Niger, Centre Afrique, Sénégal, Tchad, Togo), modalités : correspondance, note, 1960-1964. Comptes « Droits de tirage » des pays de la zone franc, suppression : correspondance, note, avr. 1974. 5.6. Qatar Dépôt en devises du Qatar, retraits: pièce comptable, télégramme, 1975-1978 ; avoir annuel : correspondance, note, 1978-1990 ; modalités : pièce comptable, note, oct. 1979 ; remboursement : pièce comptable, 1975-1990.
      Date : 1955-1990

    • 1463200401 AR 213
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.6. Qatar Dépôt en devises du Qatar, précompte de frais et versement d'intérêt : pièce comptable, 1975-1989 ; réévaluation et intérêt du compte : note, télégramme, pièce comptable, 1975-1990. 5.7. Belgique Banque Nationale de Belgique, dépôt d'or : correspondance, janv.-mai 1940. 5.8. Pays Baltes Or des pays Baltes : télégramme, presse, projet de loi, rapport, 1981-1991. 5.9. Pays-Bas De Nederlandsche Bank, or sous dossier : correspondance, télégramme, mai 1947. 5.10. Maroc Banque d'État du Maroc, réévaluation de l'encaisse or : correspondance, note, 1940-1959. Banque d'État du Maroc, affaire Bastien : correspondance, note, pièce comptable, 1950-1952.
      Date : 1940-1991

    • 1463200401 AR 214
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.11. Canada Or à la Banque du Canada, compte « T » et « Z » : correspondance, télégramme, pièce comptable, note, mai 1940-janv.1941. Banque du Canada, or sous dossier de la Banque de France : correspondance, télégramme, pièce comptable, 1941-1951. Banque du Canada, dépôt d'or conservés pour le compte de la Banque de France : correspondance, télégramme, note, avr.1955-août 1986. 5.12. Grande-Bretagne Or sous dossier de la Banque de France à la Banque d'Angleterre, échange d'or : correspondance, note, pièce comptable, août 1934-fév.1935. Banque d'Angleterre, or sous dossier de la Banque de France : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, [classement chronologique] 1939-1946.
      Date : 1934-1986

    • 1463200401 AR 215
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.12. Grande-Bretagne Banque d'Angleterre, or sous dossier de la Banque de France : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, [classement chronologique] 1948-1952. Banque d'Angleterre, cession d'or de la Banque de France : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, nov.1945-déc.1955.
      Date : 1945-1955

    • 1463200401 AR 216
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.12. Grande-Bretagne Banque d'Angleterre, compte or de la Banque de France : correspondance, note, télégramme, note, pièce comptable, mars 1959-déc.1985. 5.13. Turquie Banque Centrale de Turquie, prêt du gouvernement de la république française et du Royaume-Uni et d'Irlande du Nord au gouvernement de la République turque : correspondance, note, pièce comptable, 1940 ; vente d'or à réméré contre livres turques : correspondance, note, pièce comptable, 1940. Banque Centrale de la République de Turquie, pièce d'écriture : note, mai 1940. Banque Centrale de la République de Turquie, or sous dossier : télégramme, pièce comptable, juin 1945. 5.14. Yougoslavie Affaire Sokitch, dépôt d'or à la Banque nationale du Royaume de Yougoslavie : correspondance, note, pièce comptable, sept.1940-sept.1951.
      Date : 1940-1985

    • 1463200401 AR 217
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.15. Dossiers pays, opérations effectuées dans le cadre d'accord financier, commerciaux ou de paiement. Dossiers pays (Dossiers contenant soit des accords financiers, commerciaux ou de paiements ; mais aussi des conventions, des ouvertures et gestions de comptes et quelques études sur la situation économique du pays) : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, rapport, compte-rendu, circulaire, convention, presse, projet, procès verbal [classer par ordre alphabétique : Algérie, 1959-1971; Allemagne, 1957-1966; Arabie Saoudite, 1950-1959; Autriche, 1959-1969; Égypte, 1960-1969; Belgique, 1971-1981; Brésil, 1961-1973; Bulgarie, 1954-1964; Cambodge, 1955-1973, Cuba, 1967-1972; Chili, 1972-1973; Chine, 1959-1996; Espagne, 1962-1981].
      Date : 1950-1996

    • 1463200401 AR 218
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.15. Dossiers pays, opérations effectuées dans le cadre d'accord financier, commerciaux ou de paiement. Dossiers pays (Dossiers contenant soit des accords financiers, commerciaux ou de paiements ; mais aussi des conventions, des ouvertures et gestions de comptes et quelques études sur la situation économique du pays) : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, rapport, compte-rendu, circulaire, convention, presse, projet, procès verbal [classer par ordre alphabétique: Etats-Unis, 1945-1977; Finlande, 1957-1973; Formose, 1956-1959; Grèce, 1965-1983; Guinée, 1961-1965].
      Date : 1945-1983

    • 1463200401 AR 219
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.15. Dossiers pays, opérations effectuées dans le cadre d'accord financier, commerciaux ou de paiement. Dossiers pays (Dossiers contenant soit des accords financiers, commerciaux ou de paiements ; mais aussi des conventions, des ouvertures et gestions de comptes et quelques études sur la situation économique du pays) : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, rapport, compte-rendu, circulaire, convention, presse, projet, procès verbal [classer par ordre alphabétique: Hongrie, 1957-1965; Inde, 1948-1983; Irak, juin-juil. 1967; Iran, 1952-1962; Irlande, 20 déc. 1978; Islande, 1961-1972; Israël, 1958-1977; Italie, 1947-1973; Laos, 1956-1971; Japon, 13 nov. 1969; Madagascar, 1960-1973; Mali, 1962-1968; Maroc, 1959-1973].
      Date : 1948-1983

    • 1463200401 AR 220
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.15. Dossiers pays, opérations effectuées dans le cadre d'accord financier, commerciaux ou de paiement. Dossiers pays (Dossiers contenant soit des accords financiers, commerciaux ou de paiements ; mais aussi des conventions, des ouvertures et gestions de comptes et quelques études sur la situation économique du pays) : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, rapport, compte-rendu, circulaire, convention, presse, projet, procès verbal [classer par ordre alphabétique: Maroc, 1974-1991; Mexique, 1970-1982; Norvège, 18 fév. 1959; Pakistan, 1955-1972; Paraguay, 17 fév. 1959; Pays-Bas, 1957-1965; Pologne, 1960-1980; Portugal, 18 nov. 1980; Roumanie, 1954-1972].
      Date : 1954-1991

    • 1463200401 AR 221
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.15. Dossiers pays, opérations effectuées dans le cadre d'accord financier, commerciaux ou de paiement. Dossiers pays (Dossiers contenant soit des accords financiers, commerciaux ou de paiements ; mais aussi des conventions, des ouvertures et gestions de comptes et quelques études sur la situation économique du pays) : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, rapport, compte-rendu, circulaire, convention, presse, projet, procès verbal [classer par ordre alphabétique:Suède, 1947; Suisse, 1945-1977; Tunisie, 1958-1985].
      Date : 1945-1985

    • 1463200401 AR 222
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.15. Dossiers pays, opérations effectuées dans le cadre d'accord financier, commerciaux ou de paiement. Dossiers pays (Dossiers contenant soit des accords financiers, commerciaux ou de paiements ; mais aussi des conventions, des ouvertures et gestions de comptes et quelques études sur la situation économique du pays) : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, rapport, compte-rendu, circulaire, convention, presse, projet, procès verbal [classer par ordre alphabétique: Tchécoslovaquie, 1946-1967; Turquie, 1960-1970; URSS, 1960-1963; Uruguay, 1961-1962; Vietnam, 1955-1971; Yougoslavie, 1951-1971; Zaïre, 1958-1975; Zambie, 16 oct. 1973].
      Date : 1946-1975

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